Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER SUD
TRANSHOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3914888
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
ATELIER SUD de TRANSHOLDING

Présentation de la marque ATELIER SUD

Déposée le 20 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSHOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSHOLDING domicilié(e) LA CHAUSSEE, BP 24 - 72800 - LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 583 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSHOLDING, M. BEERENS PATRICK domicilié(e) LA CHAUSSEE, BP 24 - 72800 - LE LUDE - France.

La marque ATELIER SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER SUD est expirée depuis le 20 avril 2022.

TRANSHOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE GLAZIK , DANTON , LE GLAZIK QUIMPER , DANTON , VÊTRA , BRANDILY , CORNWALL , DANTON FRANCE , DANTON , BEERENS PANTS


TRANSHOLDING, SAS - LA CHAUSSEE, BP 24 - 72800 - LE LUDE - France - SIREN 353583180


TRANSHOLDING, M. BEERENS PATRICK - LA CHAUSSEE, BP 24 - 72800 - LE LUDE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vêtements (habillement).